BIENVENUE SUR LE SITE INTERNET (« LEOPOLDINECHATEAU.FR »), SON ACCÈS ET SON UTILISATION SONT DES ACTIVITÉS RÉGIES PAR LES PRÉSENTES CONDITIONS D’UTILISATION. L’ACCÈS ET L’UTILISATION DE CE SITE INTERNET COMME L’ACHAT DES PRODUITS SUR LEOPOLDINECHATEAU.FR PRÉSUPPOSENT LA LECTURE, LA CONNAISSANCE ET L’ACCEPTATION DE CES CONDITIONS D’UTILISATION. LA GESTION DE CE SITE INTERNET EST ASSUREE PAR LEOPOLDINE CHATEAU S.A.S., 117 RUE D’ABOUKIR 75002, PARIS. LA MAINTENANCE DE CE SITE INTERNET EST ASSURÉE PAR  ET L’AGENCE WEB CODE LION  « LE PRESTATAIRE » AYANT SON SIÈGE SOCIAL AU 235 SHERBROOKE OUEST, MONTREAL, CANADA.

POUR TOUTE DEMANDE D’INFORMATION VOUS POUVEZ DEMANDER ASSISTANCE AU SERVICE CLIENT OU EN VOUS CONNECTANT SUR VOTRE COMPTE CLIENT. VOUS POURREZ Y TROUVER DES INFORMATIONS CONCERNANT LES COMMANDES ET LES EXPÉDITIONS, LES REMBOURSEMENTS ET LA RESTITUTION DES PRODUITS ACHETÉS SUR LEOPOLDINECHATEAU.FR, LE FORMULAIRE D’INSCRIPTION AU SITE INTERNET, LES SUGGESTIONS ET AUTRES INFORMATIONS GÉNÉRALES SUR LES SERVICES FOURNIS PAR LEOPOLDINECHATEAU.FR.

POUR TOUTE AUTRE INFORMATION LÉGALE, CONSULTEZ LES SECTIONS CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE, DROIT DE RÉTRACTATION ET POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ DE LEOPOLDINECHATEAU.FR.

LE PRESTATAIRE POURRA MODIFIER OU SIMPLEMENT METTRE À JOUR, EN TOTALITÉ OU PARTIELLEMENT, LES PRÉSENTES CONDITIONS D’UTILISATION. LES MODIFICATIONS ET LES MISES À JOUR DES PRÉSENTES CONDITIONS D’UTILISATION SERONT NOTIFIÉES SUR LA PAGE D’ACCUEIL DE LEOPOLDINECHATEAU.FR DÈS LEUR ADOPTION ET ENTRERONT EN VIGUEUR DÈS LEUR DIFFUSION SUR LE SITE INTERNET DANS LA PRÉSENTE RUBRIQUE.

NOUS VOUS PRIONS, PAR CONSÉQUENT, D’ALLER RÉGULIÈREMENT SUR CETTE RUBRIQUE POUR VÉRIFIER LA TENEUR DES PRÉSENTES CONDITIONS D’UTILISATION DE LEOPOLDINECHATEAU.FR DANS LEUR VERSION DE MISE À JOUR LA PLUS RÉCENTE. DANS L’HYPOTHÈSE OÙ VOUS NE SERIEZ PAS D’ACCORD, EN TOTALITÉ OU EN PARTIE, AVEC LES PRÉSENTES CONDITIONS D’UTILISATION DE LEOPOLDINECHATEAU.FR, NOUS VOUS PRIONS DE NE PAS UTILISER NOTRE SITE INTERNET. L’ACCÈS ET L’UTILISATION DE LEOPOLDINECHATEAU.FR, Y COMPRIS L’AFFICHAGE DES PAGES INTERNET, LA COMMUNICATION AVEC LE PRESTATAIRE, LA POSSIBILITÉ DE TÉLÉCHARGER DES INFORMATIONS SUR LES PRODUITS ET L’ACHAT DE CES PRODUITS SUR LE SITE INTERNET, CONSTITUENT DES ACTIVITÉS MENÉES PAR NOS CLIENTS EXCLUSIVEMENT POUR LEUR USAGE PERSONNEL, LEDIT USAGE PERSONNEL DEVANT EN CONSÉQUENT ÊTRE ÉTRANGER À TOUTE ACTIVITÉ COMMERCIALE OU PROFESSIONNELLE.

NOUS VOUS RAPPELONS QUE VOUS SEREZ LE SEUL ET UNIQUE RESPONSABLE DE L’UTILISATION DU SITE INTERNET LEOPOLDINECHATEAU.FR ET DE SES CONTENUS. EN EFFET, SOUS RÉSERVE DE L’HYPOTHÈSE DE DOL OU DE FAUTE GRAVE DE LA PART DU PRESTATAIRE, LE PRESTATAIRE NE POURRA EN AUCUN CAS ÊTRE TENU POUR RESPONSABLE D’UNE UTILISATION NON CONFORME AUX LOIS ET RÈGLEMENTS APPLICABLES DU SITE OU DES ÉVENTUELS CONTENUS DUDIT SITE ÉLABORÉS PAR LES CLIENTS.

EN PARTICULIER, VOUS SEREZ L’UNIQUE RESPONSABLE DE LA COMMUNICATION D’INFORMATIONS ET DE DONNÉES NON CORRECTES, FAUSSES OU RELATIVES À DES TIERS (SANS QUE CES DERNIERS AIENT EXPRIMÉ LEUR ACCORD), MAIS AUSSI DE TOUTE UTILISATION NON CORRECTE DE CES DONNÉES.

1. POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
NOUS VOUS PRIONS DE LIRE ATTENTIVEMENT LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ, QUI S’APPLIQUE ÉGALEMENT DANS LE CAS OÙ L’UTILISATEUR ACCÈDE À LEOPOLDINECHATEAU.FR ET UTILISE SES SERVICES SANS ACHETER AUCUN PRODUIT. LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ VOUS AIDE À COMPRENDRE COMMENT LEOPOLDINECHATEAU.FR COLLECTE ET UTILISE VOS DONNÉES PERSONNELLES ET POUR QUELLES FINALITÉS.

2. DROIT DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
LES CONTENUS DE LEOPOLDINECHATEAU.FR, TELS QUE, À TITRE D’EXEMPLE, LES ŒUVRES, LES IMAGES, LES PHOTOGRAPHIES, LES DIALOGUES, LES MUSIQUES, LES SONS ET LES VIDÉOS, LES DOCUMENTS, LES DESSINS, LES FIGURES, LES LOGOS ET AUTRES MATÉRIELS, QUELLE QUE SOIT LEUR FORME, PUBLIÉS SUR LEOPOLDINECHATEAU.FR, Y COMPRIS LES « MENUS », LES PAGES INTERNET, LE GRAPHISME, LES COULEURS, LES ÉCRANS, LES INSTRUMENTS, LES CARACTÈRES ET LE DESIGN DU SITE INTERNET, LES DIAGRAMMES, LES « LAY-OUTS », LES MÉTHODES, LES « PROCESS », LES FONCTIONS ET LE LOGICIEL QUI FONT PARTIE DE LEOPOLDINECHATEAU.FR, SONT PROTÉGÉS PAR LE DROIT D’AUTEUR ET PAR TOUT AUTRE DROIT DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE DU PRESTATAIRE ET DES AUTRES TITULAIRES DE CES DROITS. LA REPRODUCTION, TOTALE OU PARTIELLE, QUELLE QU’EN SOIT LA FORME, DE LEOPOLDINECHATEAU.FR, OU DE SES CONTENUS, EST SOUMISE À L’ACCORD EXPRESS, PRÉALABLE ET ÉCRIT, DU PRESTATAIRE.
LEOPOLDINE CHATEAU S.A.S. ET LE PRESTATAIRE ONT LE DROIT EXCLUSIF D’AUTORISER OU D’INTERDIRE LA REPRODUCTION DIRECTE OU INDIRECTE, TEMPORAIRE OU PERMANENTE, DANS SA TOTALITÉ OU PARTIELLEMENT, QUELS QU’EN SOIENT LE MODE OU LA FORME, DE LEOPOLDINECHATEAU.FR ET DE SES CONTENUS. EN CE QUI CONCERNE L’UTILISATION DE LEOPOLDINECHATEAU.FR, VOUS ÊTES AUTORISÉ(E) UNIQUEMENT À AFFICHER LE SITE INTERNET ET SES CONTENUS. VOUS N’ÊTES EN REVANCHE PAS AUTORISÉ(E) À EFFECTUER DES REPRODUCTIONS, QUEL QU’EN SOIT LE SUPPORT, DANS LEUR TOTALITÉ OU PARTIELLEMENT DE LEOPOLDINECHATEAU.FR ET DE SES CONTENUS. TOUT TYPE D’ACTE DE REPRODUCTION DEVRA EN EFFET ÊTRE PRÉALABLEMENT AUTORISÉ PAR LE PRESTATAIRE, OU LE CAS ÉCHÉANT, PAR LES AUTEURS DES ŒUVRES CONTENUES DANS LE SITE INTERNET.
DE TELLES OPÉRATIONS DE REPRODUCTION DEVRONT ÊTRE EFFECTUÉES À DES FINS LICITES ET DANS LE RESPECT DU DROIT D’AUTEUR ET DES AUTRES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE DU PRESTATAIRE ET/OU DES AUTEURS DES ŒUVRES CONTENUES DANS LE SITE INTERNET.

LES AUTEURS DES ŒUVRES PUBLIÉES SUR LEOPOLDINECHATEAU.FR ONT, À TOUT MOMENT, LE DROIT DE REVENDIQUER LA PATERNITÉ DE LEURS PROPRES ŒUVRES ET DE S’OPPOSER À TOUTE DÉFORMATION, MUTILATION, OU AUTRE MODIFICATION DE LEURS ŒUVRES SUSCEPTIBLES DE CONSTITUER UN ACTE DOMMAGEABLE PRÉJUDICIABLE NOTAMMENT À LEUR HONNEUR OU À LEUR RÉPUTATION.
VOUS VOUS ENGAGEZ À RESPECTER LE DROIT D’AUTEUR DES ARTISTES, QUI ONT CHOISI DE PUBLIER LEURS ŒUVRES SUR LEOPOLDINECHATEAU.FR, OU, QUI ONT COLLABORÉ AVEC LEOPOLDINECHATEAU.FR À LA CRÉATION DE NOUVELLES FORMES D’EXPRESSION ET ARTISTIQUES DESTINÉES À ÊTRE PUBLIÉES, MÊME DE FAÇON NON EXCLUSIVE SUR LE SITE INTERNET, OU ENCORE, QUI EN FORMENT PARTIE INTÉGRANTE.

DE PLUS, VOUS N’ÊTES, EN AUCUN CAS, AUTORISÉ(E) À UTILISER, QUELS QUE SOIENT LE MODE ET LA FORME, LES CONTENUS DU SITE INTERNET ET DE CHAQUE ŒUVRE PROTÉGÉE PAR LE DROIT D’AUTEUR ET PAR TOUT AUTRE DROIT DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE. AINSI, À TITRE D’EXEMPLE, VOUS NE POURREZ PAS ALTÉRER OU MODIFIER LES CONTENUS DU SITE ET LES ŒUVRES PROTÉGÉES SANS LE CONSENTEMENT PRÉALABLE DU PRESTATAIRE, ET/OU SI NÉCESSAIRE, DE CHAQUE AUTEUR DES ŒUVRES PUBLIÉES SUR LEOPOLDINECHATEAU.FR.

3. LIENS VERS D’AUTRES SITES INTERNET
LEOPOLDINECHATEAU.FR CONTIENT DES LIENS HYPERTEXTE (« LIENS ») VERS D’AUTRES SITES INTERNET QUI N’ONT AUCUN LIEN AVEC LEOPOLDINECHATEAU.FR OU AVEC LE PRESTATAIRE. LE PRESTATAIRE NE CONTRÔLE PAS ET N’ACCOMPLIT PAS D’OPÉRATIONS DE « MONITORING » DE CE TYPE DE SITES INTERNET ET DE LEURS CONTENUS. LE PRESTATAIRE NE POURRA ÊTRE TENU POUR RESPONSABLE DES CONTENUS DE CES SITES ET DES RÈGLES, ADOPTÉES PAR CEUX-CI, CONCERNANT VOTRE CONFIDENTIALITÉ ET LE TRAITEMENT DE VOS DONNÉES PERSONNELLES DURANT LES OPÉRATIONS DE NAVIGATION.

NOUS VOUS PRIONS DONC DE PRÊTER LA PLUS GRANDE ATTENTION QUAND VOUS VOUS CONNECTEZ À CES SITES INTERNET, AU MOYEN DES LIENS PRÉSENTS SUR LEOPOLDINECHATEAU.FR ET DE LIRE ATTENTIVEMENT LEURS CONDITIONS D’UTILISATION ET LEURS RÈGLES RELATIVES À LA CONFIDENTIALITÉ. NOUS VOUS RAPPELONS, EN EFFET, QUE LES PRÉSENTES CONDITIONS D’UTILISATION ET LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ DE LEOPOLDINECHATEAU.FR NE S’APPLIQUENT PAS AUX SITES INTERNET GÉRÉS PAR DES SUJETS DIFFÉRENTS DU PRESTATAIRE.

LE SITE LEOPOLDINECHATEAU.FR FOURNIT DES LIENS VERS D’AUTRES SITES INTERNET UNIQUEMENT POUR AIDER SES PROPRES UTILISATEURS DANS LA RECHERCHE ET LA NAVIGATION ET POUR FACILITER LA CONNEXION HYPERTEXTE INTERNET VERS LES AUTRES SITES INTERNET. L’ACTIVATION DES LIENS NE COMPORTE AUCUNE RECOMMANDATION OU CONSEIL DU PRESTATAIRE POUR L’ACCÈS ET LA NAVIGATION CONCERNANT CES SITES INTERNET, NI AUCUNE GARANTIE POUR LEURS CONTENUS, SERVICES OU BIENS FOURNIS PAR EUX ET VENDUS AUX UTILISATEURS D’INTERNET.

4. LIENS VERS LEOPOLDINECHATEAU.FR
TOUTE PERSONNE SOUHAITANT ACTIVER DES LIENS VERS LA PAGE D’ACCUEIL ET/OU VERS D’AUTRES PAGES INTERNET DE LEOPOLDINECHATEAU.FR QUI SONT ACCESSIBLES PUBLIQUEMENT, EST PRIÉE DE CONTACTER NOTRE SERVICE CLIENT AFIN D’OBTENIR L’ACCORD PRÉALABLE DU PRESTATAIRE. L’ACTIVATION DES LIENS EST LE CAS ÉCHÉANT ACCEPTÉE PAR LE PRESTATAIRE, À TITRE GRATUIT ET DE FAÇON NON EXCLUSIVE. LE PRESTATAIRE A LE DROIT DE S’OPPOSER À L’ACTIVATION DES LIENS DIRECTS VERS SON PROPRE SITE INTERNET DANS LE CAS OÙ LA PERSONNE, QUI SOUHAITE ACTIVER UN LIEN VERS LEOPOLDINECHATEAU.FR, AURAIT ADOPTÉ DANS LE PASSÉ DES PRATIQUES COMMERCIALES DÉLOYALES OU NON CONFORMES AUX USAGES DU SECTEUR OU DES ACTIONS DE CONCURRENCE DÉLOYALES À L’ÉGARD DU PRESTATAIRE OU DE SES FOURNISSEURS OU LORSQUE LE PRESTATAIRE CRAINDRAIT QUE DE TELS COMPORTEMENTS PUISSENT ÊTRE ADOPTÉS DANS LE FUTUR. DANS TOUS LES CAS, IL EST INTERDIT D’ACTIVER DES LIENS HYPERTEXTES « PROFONDS » (DE TYPE « DEEP FRAMES » OU « DEEP LINKS ») VERS LEOPOLDINECHATEAU.FR OU D’UTILISER SANS AUTORISATION PRÉALABLE DU PRESTATAIRE DES « METATAGS ».

5. AVERTISSEMENTS SUR LES CONTENUS
LE PRESTATAIRE A MIS EN ŒUVRE TOUTES LES PRÉCAUTIONS POUR ÉVITER QUE NE SOIENT PUBLIÉS, SUR LE SITE INTERNET, DES CONTENUS QUI DÉCRIRAIENT OU REPRÉSENTERAIENT DES SCÈNES OU DES SITUATIONS DE VIOLENCE PHYSIQUE OU PSYCHOLOGIQUE, OU SUSCEPTIBLES, SELON LA SENSIBILITÉ DES UTILISATEURS DE LEOPOLDINECHATEAU.FR, D’ÊTRE CONSIDÉRÉES COMME LÉSANT DES CONVICTIONS PERSONNELLES, LES DROITS DE L’HOMME ET LA DIGNITÉ DES PERSONNES QUELS QU’EN SOIENT LES FORMES ET LES MODES D’EXPRESSION. DANS TOUS LES CAS, LE PRESTATAIRE NE GARANTIT PAS QUE LES CONTENUS DE SON SITE INTERNET SOIENT APPROPRIÉS OU LICITES DANS LES PAYS AUTRES QUE LA FRANCE.
AINSI, AU CAS OÙ DE TELS CONTENUS SERAIENT CONSIDÉRÉS COMME ÉTANT NON LICITES OU ILLÉGAUX DANS CERTAINS DE CES PAYS, NOUS VOUS PRIONS DE NE PAS ACCÉDER À NOTRE SITE INTERNET ET, SI VOUS CHOISISSEZ QUAND MÊME D’Y ACCÉDER, NOUS VOUS INFORMONS QUE L’UTILISATION QUE VOUS DÉCIDEREZ DE FAIRE DES SERVICES FOURNIS PAR LEOPOLDINECHATEAU.FR SERA ALORS DE VOTRE RESPONSABILITÉ EXCLUSIVE ET PERSONNELLE. LE PRESTATAIRE NE PEUT GARANTIR À SES UTILISATEURS QUE LE SITE INTERNET FONCTIONNERA DE FAÇON CONTINUE, SANS INTERRUPTIONS ET SANS ERREURS OU DYSFONCTIONNEMENTS DUS À LA CONNEXION SUR INTERNET. POUR TOUT PROBLÈME RENCONTRÉ DANS L’UTILISATION DE NOTRE SITE INTERNET, CONTACTEZ LE SERVICE CLIENT. UN RESPONSABLE DU PRESTATAIRE SERA À VOTRE DISPOSITION POUR VOUS FOURNIR L’ASSISTANCE ET POUR VOUS AIDER À RÉPARER LES FONCTIONNALITÉS DE VOTRE ACCÈS AU SITE INTERNET DANS LA MESURE DU POSSIBLE. DE LA MÊME MANIÈRE, NOUS VOUS CONSEILLONS DE CONTACTER VOTRE FOURNISSEUR DE SERVICES INTERNET OU DE CONTRÔLER QUE CHAQUE DISPOSITIF POUR LA CONNEXION À INTERNET ET L’ACCÈS AUX CONTENUS INTERNET SOIT ACTIVÉ CORRECTEMENT, Y COMPRIS VOTRE NAVIGATEUR INTERNET. BIEN QUE LE PRESTATAIRE TENTE DE FAIRE TOUT SON POSSIBLE POUR S’ASSURER D’UN ACCÈS CONTINU À SON PROPRE SITE INTERNET, LA NATURE DYNAMIQUE D’INTERNET ET DE SES CONTENUS POURRAIT NE PAS PERMETTRE À LEOPOLDINECHATEAU.FR D’OPÉRER SANS SUSPENSIONS, INTERRUPTIONS OU DISCONTINUITÉS QUI SERAIENT DUES À LA NÉCESSITÉ D’OPÉRER DES MISES À JOUR DU SITE INTERNET. LE PRESTATAIRE A ADOPTÉ DES MESURES TECHNIQUES ET D’ORGANISATIONS ADÉQUATES POUR SAUVEGARDER LA SÉCURITÉ DES PROPRES SERVICES DE LEOPOLDINECHATEAU.FR, L’INTÉGRITÉ DES DONNÉES RELATIVES AU TRAFIC ET AUX COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES AFIN D’EMPÊCHER TOUTE FORME D’UTILISATIONS NON AUTORISÉE DES DONNÉES OU D’ACCÈS NON AUTORISÉS À CELLES-CI ET D’ÉVITER TOUT RISQUE DE DISPERSION, DE DESTRUCTION, DE PERTE OU D’ACCÈS NON AUTORISÉ AUX DONNÉES ET D’INFORMATIONS, CONFIDENTIELLES OU NON, RELATIVES AUX UTILISATEURS DE LEOPOLDINECHATEAU.FR.

6. NOTRE POLITIQUE COMMERCIALE
LE PRESTATAIRE A ADOPTÉ SA PROPRE POLITIQUE COMMERCIALE ; SA MISSION CONSISTE À VENDRE DES PRODUITS AU MOYEN DE SES PROPRES SERVICES ET DE SON PROPRE SITE INTERNET UNIQUEMENT AU « CONSOMMATEUR FINAL ». PAR CE TERME, NOUS DÉSIGNONS TOUTE PERSONNE PHYSIQUE QUI OPÈRE, SUR LEOPOLDINECHATEAU.FR, À DES FINS ÉTRANGÈRES À TOUTE ACTIVITÉ D’ENTREPRISE OU PROFESSIONNELLE ÉVENTUELLEMENT PRATIQUÉE.
SI VOUS N’ÊTES PAS UN « CONSOMMATEUR FINAL », NOUS VOUS PRIONS DE NE PAS UTILISER NOS SERVICES POUR ACHETER LES PRODUITS SUR LEOPOLDINECHATEAU.FR. LE PRESTATAIRE AURA, LE CAS ÉCHÉANT, LA FACULTÉ DE NE PAS PRENDRE EN CONSIDÉRATION LES COMMANDES PROVENANT DE SUJETS QUI NE SONT PAS DES CONSOMMATEURS FINAUX AINSI QUE LES COMMANDES QUI NE SERAIENT PAS CONFORMES AUX CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET AUX PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION.

7. LOI APPLICABLE
LES PRÉSENTES CONDITIONS D’UTILISATION SONT RÉGIES PAR LA LOI FRANCAISE.